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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPARK-IN
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micro-pelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

micro-pelle
SPARK-IN, SARL

Numéro de dépôt :
4238430
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2026
micro-pelle de SPARK-IN

Présentation de la marque micro-pelle

Déposée le 6 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPARK-IN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « micro-pelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPARK-IN domicilié(e) 7 rue Paul Cézanne - 10120 - SAINT GERMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARK-IN, M. FLIX Charles domicilié(e) 7 rue Paul Cézanne - 10120 - SAINT GERMAIN - France.

La marque micro-pelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque micro-pelle arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

SPARK-IN a également déposé les autres marques suivantes : microbull


SPARK-IN, SARL - 7 rue Paul Cézanne - 10120 - SAINT GERMAIN - France


SPARK-IN, M. FLIX Charles - 7 rue Paul Cézanne - 10120 - SAINT GERMAIN - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; maquettes (jouets).